top of page

MENTIONS LÉGALES HÔTEL FLEUR D’ÉPÉE

 

  • Dénomination sociale : Société de Gestion Hôtelière et Touristique Atlantique – S.G.H.T.A

  • Forme juridique : SAS

  • Capital social : 470 000 euros

  • Immatriculation au RCS : Pointe à Pitre B487 982 357

  • SIRET : 487 982 357 00013

  • Téléphone : 0590 90 40 00

  • Nom du directeur de publication : Michèle Leger

​

Contact :  reservation@hotel-fleur-depee.com

Création du site : SASU D-Edge – https://www.d-edge.com/fr/

Hébergement : Amazon Web Services, Inc.
Siège social : O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226
http://aws.amazon.com

​

Informatique et Libertés

L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l’Hôtel Fleur d’Épée, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations personnelles qu’il aura communiquées à l’Hôtel Fleur d’Épée.
Pour toute demande, écrire à :

Hôtel Fleur d’Épée
Bas du Fort
97190 Gosier
Guadeloupe

​

Droits d’auteur / Copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’Hôtel Fleur d’Épée ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelques manières que ce soit, sous quelques supports que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Hôtel Fleur d’Épée à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : ‘©Copyright Hôtel Fleur d’Épée. Les photographies figurant sur le Site ne sont pas contractuelles.’

Toute autre utilisation non expressément autorisée du Site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de l’Hôtel Fleur d’Épée passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

​

Droits de l'Hôtel Fleur d’Épée en sa qualité de producteur de bases de données :

Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site www.hotel-fleur-depee.com pour ses propres besoins à des fins de réservation hôtelière.

Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

​

Crédits Photographies
Tous droits réservés Hôtel Fleur d’Épée.

​

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. L’Hôtel Fleur d’Épée ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
L’Hôtel Fleur d’Épée se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
L’Hôtel Fleur d’Épée ne pourra être responsable pour quelques dommages que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre publics ou diffamatoires.

L’Hôtel Fleur d’Épée met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs à l’Hôtel Fleur d’Épée ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’Hôtel Fleur d’Épée qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

​

Contact
Pour toute remarque, écrivez-nous à l’adresse suivante : reservation@hotel-fleur-depee.com

Hôtel Fleur d’Épée
Bas du Fort
97190 Gosier
Guadeloupe

​

bottom of page